Approbation du PLU

Le PLU de Neydens a été approuvé en Conseil Municipal le 28/11/2017. A ce jour, le PLU est exécutoire et applicable.

Délibération n° 2017-55 approuvant le Plan Local d’Urbanisme

Délibération n° 2017-55 approuvant le zonage d’assainissement – volet eaux pluviales.

Dossier du PLU :

 

Règlement

Annexe au règlement

Plan de zonage général

Rapport de présentation partie 1

Rapport de présentation partie 2

Rapport de présentation partie 3

Annexe au rapport de présentation

PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)

 

Zonage Assainissement – volet Eaux Pluviales

Dossier d’enquête publique : zonage de l’assainissement – volet eaux pluviales :

Notice

Zonage de l’assainissement – règlementation