Arrêtés police

Arrêtés de Police

Police de circulation :

 

ARRETE POL 2017-23 – Portant interdiction de stationnement des véhicules de plus de 1,90m sur le parking de l’école du Champ Lachat.

ARRETE POL 2017-22 – Portant interdiction l’arrêt et le stationnement devant la plateforme de tri sélectif chemin d’Huffin.

ARRETE POL 2017-21 – Portant réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes à mobilité réduite.

ARRETE POL 2017-20 – Portant réservation d’emplacement de stationnement pour les personnes à mobilité réduite.

ARRETE POL 2017-016 – Portant interdiction d’accès au chantier du parking de l’école jusqu’au 3/09/17.

ARRETE POL 2017-016 – Portant prorogation de l’interdiction d’accès au chantier du parking de l’école jusqu’au 3/09/17.

ARRETE POL 2017-04 – Portant interdiction de stationnement de tous les véhicules sur la voirie dite « Rue du Jura ».

ARRETE POL 2017-01- Portant interdiction de stationnement sur la voirie à tous les véhicules.

ARRETE POL 2016-31 – Autorisant l’ouverture exceptionnelle de la galerie commerciale Vitam les dimanches 19 novembre, 10, 17, 24 et 31 décembre 2017.

ARRETE POL 2016-27 – Réglementant l’installation d’un panneau « Rezo Pouce » chemin neuf à Neydens.

ARRETE POL 2016-14 – Portant réglementation des limites d’agglomération de « Neydens ».

ARRETE POL 2016-13 – Portant réglementation des limites d’agglomération de « La Forge ».

ARRETE POL 2016-12 – Portant réglementation des limites d’agglomération de « Verrières ».

ARRETE POL 2016-10 – Réglementant la vitesse en zone agglomérée sur la RD 145 dite « Route de la Croisette ».

ARRETE POL 2016-05 – Interdiction de de circulation et des stationnement des véhicules de plus de 3.5t – Chemin Rural Vers les Bois.

ARRETE POL 2016-04 – Interdiction de de circulation et des stationnement des véhicules de plus de 3.5t – Chemin des Diligences.

ARRETE POL 2016-03 – Interdiction de de circulation et des stationnement des véhicules de plus de 3.5t – Chemin de Chez Le Clerc.

ARRETE POL 2016-02 – Interdiction de de circulation et des stationnement des véhicules de plus de 3.5t – Route de la Creuse.

ARRETE POL 2015-25 – Prescrivant le déneigement et l’enlèvement du verglas par les riverains.

ARRETE POL 2015-08 – Réglementant le stationnement des véhicules le long de la déchetterie de Neydens.

ARRETE POL 2015-02 – Indiquant un sens de circulation prioritaire sur le Chemin de la Creuse.

ARRETE POL 2015-01 – Portant réglementation des véhicules à moteurs sur le Salève sur le territoire communale de Neydens.

ARRETE POL 2013-09 – Réglementant les « zones 30 » sur la commune de Neydens.

ARRETE POL 2010-52 – Portant réglementation sur les places de stationnements prioritaire du parking de Vitam’.

Police permanent :

ARRETE POL n°2016-17 – Arrêté d’ouverture de l’établissement Jardin de Chine

ARRETE POL n°2015-23 – Ouverture dans l’établissement Vitam du pressing KUNZ, du karting et du solarium.

ARRETE POL n°2015-22 – Arrêté d’ouverture de l’établissement LA Vie Saine.

ARRETE POL 2016-23 – Autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public.

ARRETE POL n°2015-10 – Portant autorisation de pose d’affiche de promotion immobilière en faveur de la société Akerys.

ARRETE POL n° 2012-15 – Portant interdiction de la pratique du paint ball, ou activité dérivée, sauvages.

ARRETE POL n°2012-14 – Réglementant l’accès au stade de foot « Marc VERDEL » de Neydens.