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Déclaration de travaux ligne sismique test

Des travaux relatifs à la réalisation d’une ligne sismique test présentée par la société GALLEGO TECHNIC Geophysics débuteront sur la commune de Neydens début juillet 2020. Le dossier de déclaration peut être consulté en mairie, aux horaires d’ouverture, pendant une durée minimale de 15 jours, à partir du 3 juillet 2020. information

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Déclaration des travailleurs frontaliers

Vous travaillez en Suisse ? Les éléments suivant servent de base aux attributions par le département des fonds, provenant de la compensation financière du Canton de Genève. Chaque travailleur frontalier majeur du foyer doit remplir sa propre déclaration.

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Déclaration des frontaliers

Pensez à vous faire recenser. Chaque année, le Département reçoit une dotation au titre de la Compensation Financière Genevoise. En application du dispositif adopté, 60% de la dotation reçue sont versés aux communes en allocation directe, proportionnellement à leur nombre de frontaliers travaillant dans le canton de Genève. La Direction des Collectivités Locales du Conseil […]

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Actualités

Retrouvez tous les articles, du plus récent au plus ancien.  

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e-Démarches

Demande d’acte d’état civil :  Naissance, mariage ou décès survenu à l’étranger  Naissance, mariage ou décès survenu en France Recensement citoyen obligatoire :  Recensement militaire ou citoyen Elections :  Nouvelle inscription sur la liste électorale  Déménagement Démarches communales : Déclaration des nouveaux arrivants Déclaration des travailleurs frontaliers