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Les documents budgétaires de la commune de Neydens sont mis en ligne, conformément au Décret n° 2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne par les collectivités territoriales et par leurs établissements publics de coopération de documents d’informations budgétaires et financières. Compte administratif ZAC 2016 Compte administratif général 2016 Compte administratif CCAS […]
Depuis le mardi 6 juin 2017, une redevance concernant l’occupation du domaine public a été instaurée. En effet, l’article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques pose le principe selon lequel toute occupation ou utilisation privative du domaine public donne lieu au paiement d’une redevance. Les tarifs et le formulaire de demande […]
Chères concitoyennes, chers concitoyens, Le plan local d’urbanisme a été voté à l’unanimité lors du dernier Conseil municipal. Celui-ci est le résultat de nombreux mois d’une réflexion menée par les élus qui ont travaillé sur ce dossier. Il va permettre de fixer les règles en vigueur sur la commune pour les cinq années à venir, […]
Arrêté préfectoral n° 2015- CAB-BSI-045 : portant mise en demeure de quitter les lieux destiné aux gens du voyage installés à Neydens.
Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.
Année 2018 Compte-rendu 11 décembre 2018 Compte-rendu – 6 novembre 2018 Compte-rendu – 02 octobre 2018 Compte-rendu – 4 septembre 2018 Compte-rendu – 31 juillet 2018 Compte-rendu – 5 juillet 2018 Compte-rendu – 15 mai 2018 Compte rendu – 03 avril 2018 Compte rendu – 06 mars 2018 Compte rendu – 06 février 2018 Compte […]
Police de circulation : ARRETE POL 2018-022 -Portant extinction de l’éclairage public toutes le nuits de minuit à 5h du matin sur l’ensemble de la commune à compter du 06/08/2018. ARRETE POL 2018-020 -Portant sur l’interdiction de stationner sur l’aire de collecte des déchets ménagers devant la résidence le Flower. ARRETE POL 2018-019 -Portant […]
Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°PAIC-2017-0074 – relatif aux procédures préféctorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie. ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de […]
ARRETE PREFECTORAL n° DDT-2018-753 ordonnant des battues administratives de régulation du sanglier sur les communes d’Archamps, Neydens et Beaumont. AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de […]
Travaux et voirie temporaire : Arrêté de circulation n°2018-61autorisant l’occupation du domaine public de la commune afin de procéder à l’extension de l’école de Neydens du 20/08/2018 au 30/06/2020. Arrêté de circulation n°2018-060 annule et remplace l’arrêté n°2018-059 autorisant l’utilisation du domaine public du 25 au 27/08/2018 par le comité des fêtes pour le […]
Commune de Neydens