Commune de Neydens Prochain Conseil Municipal Mardi 5 novembre 2019 à 19h30 salle du Conseil ODJ 5 NOV 2019
Vie municipale
Election du Maire
Le Conseil Municipal s’est réuni hier pour élire son Maire et ses adjoints. Vous trouverez la liste sur le lien ci-dessous : Résultats élections du Maire
Documents budgétaires – Commune de Neydens
Les documents budgétaires de la commune de Neydens sont mis en ligne, conformément au Décret n° 2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne par les collectivités territoriales et par leurs établissements publics de coopération de documents d’informations budgétaires et financières. Compte administratif ZAC 2016 Compte administratif général 2016 Compte administratif CCAS […]
Redevance d’occupation du domaine public
Depuis le mardi 6 juin 2017, une redevance concernant l’occupation du domaine public a été instaurée. En effet, l’article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques pose le principe selon lequel toute occupation ou utilisation privative du domaine public donne lieu au paiement d’une redevance. Les tarifs et le formulaire de demande […]
Population, Etat-Civil
Arrêté préfectoral n° 2015- CAB-BSI-045 : portant mise en demeure de quitter les lieux destiné aux gens du voyage installés à Neydens.
Manifestation sportive
Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.
Comptes-rendus du conseil municipal
Année 2019 Compte-rendu – 01 octobre 2019 Compte-rendu 2 juillet Compte-rendu 4 juin Compte-rendu 7 mai 2019 Compte-rendu 2 avril 2019 Compte-rendu 12 mars 2019 Compte-rendu 5 février 2019 Année 2018 Compte-rendu 11 décembre 2018 Compte-rendu – 6 novembre 2018 Compte-rendu – 02 octobre 2018 Compte-rendu – 4 septembre 2018 Compte-rendu – 31 juillet 2018 […]
Arrêtés de Police
Police de circulation : ARRETE POL 2018-022 -Portant extinction de l’éclairage public toutes le nuits de minuit à 5h du matin sur l’ensemble de la commune à compter du 06/08/2018. ARRETE POL 2018-020 -Portant sur l’interdiction de stationner sur l’aire de collecte des déchets ménagers devant la résidence le Flower. ARRETE POL 2018-019 -Portant […]
Environnement et cadre de vie
Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°PAIC-2017-0074 – relatif aux procédures préféctorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie. ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de […]
Agriculture, chasse, pêche, forêts
ARRETE PREFECTORAL n° DDT-2018-753 ordonnant des battues administratives de régulation du sanglier sur les communes d’Archamps, Neydens et Beaumont. AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de […]