Vie municipale › Arrêtés

sport1

Manifestation sportive

Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.

Arrêtés police

Arrêtés de Police

Police de circulation :   ARRETE POL 2017-016 – Portant interdiction d’accès au chantier du parking de l’école jusqu’au 3/09/17. ARRETE POL 2017-016 – Portant prorogation de l’interdiction d’accès au chantier du parking de l’école jusqu’au 3/09/17. ARRETE POL 2017-04 – Portant interdiction de stationnement de tous les véhicules sur la voirie dite « Rue du […]

cadre de vie

Environnement et cadre de vie

Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de voisinage ARRÊTÉ n°2011 042-0008 – interdisant l’allumage des feux de forêt et la pratique de l’écobuage.   Arrêtés temporaires : ARRETE DDT n° 2017-1002 – Restrictions des […]

peche

Agriculture, chasse, pêche, forêts

AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Savoie du 28 décembre 2015. Pour avoir plus d’informations sur la pêche vous pouvez cliquer ici. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL […]

7054_17474_panneau_arrete_de_circulation

Arrêtés de circulation

Travaux et voirie temporaire : Arrêté de circulation n° 2017-77 autorisant l’entreprise Eiffage Energie Télécom a empiéter sur le domaine public de la voie communale n°32 dite « Chemin de Verrières » du 18 au 29 septembre pour procéder à des travaux de pose de branchement France Télécom. Arrêté de circulation n° 2017-76 autorisant l’entreprise Eiffage Energie […]