Vie municipale › Arrêtés

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Manifestation sportive

Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.

Arrêtés police

Arrêtés de Police

Police de circulation :   ARRETE POL 2018-01 – Portant autorisation d’ouverture exceptionnelle de la galerie commerciale Vitam les dimanches 18 novembre, 9, 16 et 23 décembre 2018. ARRETE POL 2017-30 – Portant autorisation d’organisation d’un loterie le 9/12/2017 pour le Téléthon. ARRETE POL 2017-29 – Portant permission d’installer un chapiteau sur le parking de […]

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Environnement et cadre de vie

Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°PAIC-2017-0074 – relatif aux procédures préféctorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie. ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de […]

peche

Agriculture, chasse, pêche, forêts

AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Savoie du 28 décembre 2015. Pour avoir plus d’informations sur la pêche vous pouvez cliquer ici. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL […]

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Arrêtés de circulation

Travaux et voirie temporaire :   Arrêté de circulation n°2018-002 autorisant l’entreprise Gruaz TP à empiéter sur le domaine public dit « Chemin de Fillinges » afin de réaliser des travaux sur le réseau AEP du 15 au 19 janvier 2018. Arrêté de circulation n°2017-88 autorisant l’entreprise Bouygues Energies et Services à empiéter sur l’ensemble du domaine […]