Vie municipale › Arrêtés

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Manifestation sportive

Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.

Arrêtés police

Arrêtés de Police

Police de circulation :   ARRETE POL 2018-018 – Portant permission d’occupation du domaine public le 30/06 pour l’organisation de la fête de la musique. ARRETE POL 2018-017 – Portant réglementation des dépôts des déchets en dehors des emplacements réservés sur la commune. ARRETE POL 2018-013 – Portant commissionnement de Madame HALLEZ, en matière d’urbanisme. […]

cadre de vie

Environnement et cadre de vie

Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°PAIC-2017-0074 – relatif aux procédures préféctorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie. ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de […]

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Agriculture, chasse, pêche, forêts

ARRETE PREFECTORAL n° DDT-2018-753 ordonnant des battues administratives de régulation du sanglier sur les communes d’Archamps, Neydens et Beaumont. AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de […]

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Arrêtés de circulation

Travaux et voirie temporaire :   Arrêté de circulation n°2018-48 autorisant l’entreprise For Drill à empiéter sur le domaine public des voiries communales dites « Chemin d’ Huffin », « Chemin de la Combes Ouest » et « Chemin du Pré des Chênes » afin de procéder à des forages pour Enedis du 29/06/18 au 03/08/18. Arrêté de circulation n°2018-47 autorisant […]