Vie municipale › Arrêtés

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Manifestation sportive

Arrêté de circulation n°2017-067 autorisation le Comité des Fêtes à utiliser le domaine public le 27 août 2017 (Champ Lachat, cours de l’école maternelle) pour l’organisation du cinéma en plein air.

Arrêtés police

Arrêtés de Police

Police de circulation :   ARRETE POL 2017-23 – Portant interdiction de stationnement des véhicules de plus de 1,90m sur le parking de l’école du Champ Lachat. ARRETE POL 2017-22 – Portant interdiction l’arrêt et le stationnement devant la plateforme de tri sélectif chemin d’Huffin. ARRETE POL 2017-21 – Portant réservation d’emplacement de stationnement pour […]

cadre de vie

Environnement et cadre de vie

Arrêté permanents : ARRETE PREFECTORAL n°PAIC-2017-0074 – relatif aux procédures préféctorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de la Haute-Savoie. ARRETE PREFECTORAL n°DDT-2015-0517 : Levée des restrictions de l’usage de l’eau sur l’ensemble du département. ARRETE PREFECTORAL n°324 DDASS 2007 : relative aux bruits de […]

peche

Agriculture, chasse, pêche, forêts

AVIS ANNUEL relatif à l’ouverture de la période d’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Savoie pour l’année 2017. ARRETE PREFECTORAL n°2015-1263 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Savoie du 28 décembre 2015. Pour avoir plus d’informations sur la pêche vous pouvez cliquer ici. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL […]

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Arrêtés de circulation

Travaux et voirie temporaire : Arrêté de circulation n°2017-90 réglementant la circulation des véhicules sur les voies communales n° RD178 dite « Chemin Neuf » et n°08 dite « Chemin de la Teppe » le 11 novembre de 9h00 à 11h00. Arrêté de circulation n°2017-89 autorisant la directrice de l’école de Neydens à occuper le domaine public du parking […]