Vie pratique

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C’est votre Salève ! Rencontres et partage sur le massif 17 et 18/06

Dans le cadre des journées du patrimoine de pays et des moulins, qui auront lieu les samedi 17 et dimanche 18 juin prochain, la Maison du Salève réitère ses visites participatives. Le but? Faire découvrir, par les habitants du territoire, le Salève et ses communes. L’an dernier, 9 sorties ont été orchestrées par les usagers […]

Approbation du PLU

Le PLU de Neydens a été approuvé en Conseil Municipal le 28/11/2017. A ce jour, le PLU est exécutoire et applicable. Délibération n° 2017-55 approuvant le Plan Local d’Urbanisme Délibération n° 2017-55 approuvant le zonage d’assainissement – volet eaux pluviales. Dossier du PLU :   Règlement Annexe au règlement Plan de zonage général Rapport de […]

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Redevance d’occupation du domaine public

Depuis le mardi 6 juin 2017, une redevance concernant l’occupation du domaine public a été instaurée. En effet, l’article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques pose le principe selon lequel toute occupation ou utilisation privative du domaine public donne lieu au paiement d’une redevance. Les tarifs et le formulaire de demande […]

drapeaux

Déclaration des travailleurs frontaliers

Vous travaillez en Suisse ? Les éléments suivant servent de base aux attributions par le département des fonds, provenant de la compensation financière du Canton de Genève. Chaque travailleur frontalier majeur du foyer doit remplir sa propre déclaration.

Communauté de Commune du Genevois

Services publics

HOPITAL r Amédée VIII de Savoie BP 14110 74164 ST JULIEN GENEVOIS CEDEX Tel : 04 50 49 65 65 GENDARMERIE 2 av Doct Palluel 74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Tel : 04 50 49 20 44 POMPIERS 4 avenue Louis Armand 74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Tel : 04 50 35 00 16 SOUS-PREFECTURE […]

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Urbanisme

Demandes d’urbanisme La Commune vous invite avant le dépôt de vos dossiers, à prendre rendez-vous avec Mme LLOSA, afin de finaliser votre demande. Contact : urbanisme@neydens.com ou 04 50 35 05 50 Permis de construire / Permis d’aménager Les travaux et aménagements les plus importants sont soumis à l’obtention préalable d’un permis. Il en existe […]

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Formalités administratives

Etat civil Acte de naissance, de mariage et de décès Acte de naissance Acte de mariage Acte de décès Traduction d’un acte d’état civil Rectification d’une erreur sur un acte d’état civil Livret de famille Délivrance du livret de famille lors du mariage Délivrance du livret de famille à la naissance du premier enfant Mise […]