Conseils municipaux
Le conseil municipal est l’assemblée délibérante représentant les habitants. Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, est communiqué avant le début de la séance.
Date du prochain conseil :
et téléchargez le compte-rendu désiré.
Conseil municipal du 02.04.2024
Conseil municipal du 13.02.2024
Convocation CM 13 février 2024
Conseil municipal du 18.01.2024
Conseil municipal du 12.12.2023
Procès Verbal du CM 12 décembre 2023
DEL2024-01 - Décision modificative n°2 du budget principal 2023 visé
Conseil municipal du 10.10.2023
Procès Verbal du CM du 10 octobre 2023
DEL2023-54 - Décision modificative n°1 visée
DEL2023-55 - Modification des tarifs communaux visée
DEL2023-56 - Répartition de l'actif et du passif de l'Association Foncière de Remembrement visée
Conseil municipal du 11.07.2023
Procès verbal du CM du 11 juillet 2023
DEL2023-52 - Désignation d'un représentant à la Commission de contrôle des listes électorales visée
DEL2023-53 - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences visée
Conseil municipal du 27.06.2023
Procès-verbal du CM du 27 juin 2023
DEL2023-39 - Désignation d'un référent déontologue des élus
DEL2023-40 - Vote des taux de fiscalité locale 2023
DEL2023-41 - Attribution des subventions aux associations 2023
DEL2023-42 - Actualisation des tarifs communaux
DEL2023-43 - Convention avec l'association Union Foot Salève
DEL2023-44 - Convention avec le SIVU Beaupré
DEL2023-45 - Protocole de participation citoyenne avec la Gendarmerie
DEL2023-46 - Modification du règlement intérieur de la salle des associations
DEL2023-47 - Modification du règlement intérieur de la salle de motricité
DEL2023-48 - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires
DEL2023-49 - Liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
DEL2023-50 - Modification du dispositif des astreintes
DEL2023-51 - Mise à jour du tableau des effectifs
Conseil municipal du 02.05.2023
Procès-verbal du CM du 2 mai 2023
del2023-33 : liste préparatoire des jurés d'assise 2023
del2023-38 : fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Conseil municipal du 11.04.2023
del2023-22 : adoption du compte de gestion 2022 du budget principal
del2023-23 : adoption du compte administratif 2022 du budget principal
del2023-24 : affectation du résultat de fonctionnement
del2023-25 : budget primitif 2023 du budget principal
del2023-26 : vote des taux de fiscalité locale 2023
del2023-27 : subvention pour les transports scolaires
del2023-28 : convention de location du bâtiment de la teppe entre la commune et le CCAS
del2023-29 : convention de travaux avec les brigades vertes du genevois
Conseil municipal du 21.03.2023
del2023-10 : avis sur le projet de programme local de l'habitat PLH 3
del2023-11 : Demandes de subventions pour la rénovation et l’extension de la salle polyvalente
del2023-13 : indemnité de gardiennage de l'église
del2023-14 : Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG74
del2023-19 : Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
del2023-20 : mise à jour du tableau des effectifs
del2023-21 : motion de soutien aux infirmiers libéraux de la Haute-Savoie
Conseil municipal du 24.01.2023
DEL2023-01 : élection du quatrième adjoint au maire
DEL2023-03 : ouverture anticipée des crédits d'investissement
DEL2023-05 : convention socle avec conseil Savoie mont blanc
DEL2023-06 : désherbage des collections de la bibliothèque
del2023-09 : avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique icpa sas green gas viry
Conseil municipal du 15.12.2022
DEL2022-57 : Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS
DEL2022-58 : Avis de principe concernant le transfert de la compétence PLU
DEL2022-59 : Partage de la taxe d'aménagement sur les zones d'activité économiques au profit
DEL2022-60 : Ouverture de l'enquête publique de plan d'alignement
DEL2022-61 : Convention de mutualisation de la Police pluricommunale du salève
DEL2022-62 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire par le CDG74
Conseil municipal du 29.11.2022
DEL2022-51 : Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2022-52 : adhésion médecine prévention
DEL2022-53 : Provision pour créances douteuses
Conseil municipal du 11.10.2022
DEL2022-40 : Création d’un emploi permanent de responsable du service périscolaire
DEL2022-41 : Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent des services techniques
DEL2022-43 : Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2022-45 : Mise à disposition de personnel : service intérim du CDG74
DEL2022-46 : Mise à disposition de personnel : association Trait d’Union
DEL2022-47 : Recours aux vacataires : actualisation du taux de vacation
DEL2022-48 : Réalisation d’un emprunt de 211 000 €
DEL2022-49 : Approbation du Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2022-2023
DEL2022-50 : Transfert des trottoirs de la copropriété Les Jardins de Lisa à la commune de Neydens
Conseil municipal du 06.09.2022
DEL2022-31 : INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE
DEL2022-32 : APPROBATION CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TRAVAUX SUR RESEAUX HUMIDES
DEL2022-33 : LIMITATION EXONERATION TFPB
DEL2022-34 : RETROCESSION A LA COMMUNE CONTENEURS POUBELLES ESQUISSE LEMAN
DEL2022-35 : AVENANT 1 CONVENTION PARTICIPATION DEPARTEMENT AMENAGEMENT CHEMIN NEUF
DEL2022-36 : APPROBATION PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT INSTALLATION VIDEOPROTECTION
DEL2022-37 : CREATION EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE
DEL2022-38 : MODIFICATION REGLEMENT FOOD TRUCK
Conseil municipal du 05.07.2022
DEL2022-27 : Attribution du marché pour les travaux d'eaux pluviales aux Envignes
DEL2022-28 : Modification du règlement concernant les food-trucks
DEL2022-29 : Modification du règlement du service périscolaire
DEL2022-30 : Garantie d'emprunt à HALPADES SA - Opération ALTIMA
Conseil municipal du 07.06.2022
DEL2022-22 : renonciation servitude de passage canalisation
DEL2022-23 : attribution de subventions aux associations pour 2022
Conseil municipal du 12.04.2022
Conseil municipal du 15.03.2022
DEL2022-08 : affectation résultat 2021
Conseil municipal du 01.02.2022
DEL2022-01 : Classement de parcelles dans le DP de la voirie communale
DEL2022-02 : Convention PEI Hameau des Sources
DEL2022-03 : Echange entre le GFA d'Enex et la Commune
DEL2022-04 : Echange sans soulte Cts Philippe Commune
