Conseils municipaux
Le conseil municipal est l’assemblée délibérante représentant les habitants. Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, est communiqué avant le début de la séance.
Date du prochain conseil : mardi 21 mars 2023 19h30
Ordre du jour à télécharger ici
et téléchargez le compte-rendu désiré.
Conseil municipal du 24.01.2023
DEL2023-01 : élection du quatrième adjoint au maire
DEL2023-03 : ouverture anticipée des crédits d'investissement
DEL2023-05 : convention socle avec conseil Savoie mont blanc
DEL2023-06 : désherbage des collections de la bibliothèque
del2023-09 : avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique icpa sas green gas viry
Conseil municipal du 15.12.2022
DEL2022-57 : Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS
DEL2022-58 : Avis de principe concernant le transfert de la compétence PLU
DEL2022-59 : Partage de la taxe d'aménagement sur les zones d'activité économiques au profit
DEL2022-60 : Ouverture de l'enquête publique de plan d'alignement
DEL2022-61 : Convention de mutualisation de la Police pluricommunale du salève
DEL2022-62 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire par le CDG74
Conseil municipal du 29.11.2022
DEL2022-51 : Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2022-52 : adhésion médecine prévention
DEL2022-53 : Provision pour créances douteuses
Conseil municipal du 11.10.2022
DEL2022-40 : Création d’un emploi permanent de responsable du service périscolaire
DEL2022-41 : Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent des services techniques
DEL2022-43 : Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2022-45 : Mise à disposition de personnel : service intérim du CDG74
DEL2022-46 : Mise à disposition de personnel : association Trait d’Union
DEL2022-47 : Recours aux vacataires : actualisation du taux de vacation
DEL2022-48 : Réalisation d’un emprunt de 211 000 €
DEL2022-49 : Approbation du Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2022-2023
DEL2022-50 : Transfert des trottoirs de la copropriété Les Jardins de Lisa à la commune de Neydens
Conseil municipal du 06.09.2022
DEL2022-31 : INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE
DEL2022-32 : APPROBATION CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TRAVAUX SUR RESEAUX HUMIDES
DEL2022-33 : LIMITATION EXONERATION TFPB
DEL2022-34 : RETROCESSION A LA COMMUNE CONTENEURS POUBELLES ESQUISSE LEMAN
DEL2022-35 : AVENANT 1 CONVENTION PARTICIPATION DEPARTEMENT AMENAGEMENT CHEMIN NEUF
DEL2022-36 : APPROBATION PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT INSTALLATION VIDEOPROTECTION
DEL2022-37 : CREATION EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE
DEL2022-38 : MODIFICATION REGLEMENT FOOD TRUCK
Conseil municipal du 05.07.2022
DEL2022-27 : Attribution du marché pour les travaux d'eaux pluviales aux Envignes
DEL2022-28 : Modification du règlement concernant les food-trucks
DEL2022-29 : Modification du règlement du service périscolaire
DEL2022-30 : Garantie d'emprunt à HALPADES SA - Opération ALTIMA
Conseil municipal du 07.06.2022
DEL2022-22 : renonciation servitude de passage canalisation
DEL2022-23 : attribution de subventions aux associations pour 2022
Conseil municipal du 12.04.2022
Conseil municipal du 15.03.2022
DEL2022-08 : affectation résultat 2021
Conseil municipal du 01.02.2022
DEL2022-01 : Classement de parcelles dans le DP de la voirie communale
DEL2022-02 : Convention PEI Hameau des Sources
DEL2022-03 : Echange entre le GFA d'Enex et la Commune
DEL2022-04 : Echange sans soulte Cts Philippe Commune
