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Conseils municipaux

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante représentant les habitants. Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, est communiqué avant le début de la séance.

Date du prochain conseil :

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et téléchargez le compte-rendu désiré.

Conseil municipal du  14.10.2025

Convocation CM 14 octobre 2025

DEL2025-55 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Communauté de Communes du Genevois – exercice 2024

DEL2025-56 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la Communauté de Communes du Genevois – exercice 2024

DEL2025-57 - Décision Modificative n1 du budget principal

DEL2025-58 - Admission des créances en non-valeur

DEL2025-59 - Demande de subventions pour la rénovation d'un bâtiment visant à accueillir la Mairie

DEL2025-60 - Demande de subvention pour la construction d'un local chasse

DEL2025-61 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les fournitures administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et de loisirs créatifs

DEL2025-62 - Convention de servitude d'ancrage d'équipements de vidéoprotection avec la Commune de Beaumont

Conseil municipal du  01.07.2025

Convocation CM 1er juillet 2025

PV Conseil Municipal 1er juillet 2025

Liste des délibérations CM 1er juillet 2025

DEL2025-32-Election du cinquième adjoint au Maire

DEL2025-33-Désignation des représentants aux commissions communales et des représentations extérieures

DEL2025-34-Approbation de l'accord de principe sur la répartition des sièges entre les communes de la CCG

DEL2025-35-Bilan de la concertation préalable à la mise en compatibilité du PLU dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet Vitam 2

DEL2025-36-Convention de partenariat avec le Pôle métropolitain pour la procédure conjointe de déclaration de projet

DEL2025-37-Avenant n°1 à la convention de financement des études pré-opérationnelles pour l'aménagement de la RD1201 en boulevard urbain

DEL2025-38-Attribution des subventions 2025 aux associations

DEL2025-39-Actualisation des tarifs communaux

DEL2025-40-Fin de la convention relative au service commun de la Commande publique CCG

DEL2025-41-Accord de principe de prolongation du bail emphytéotique avec la société Halpades

DEL2025-42-Adoption du règlement intérieur du Parc de la Tulipe

DEL2025-43-Liste préparatoire des jurés d'assises 2025

DEL2025-44-Convention de recours au service Archive du Centre de Gestion de la Haute-Savoie

DEL2025-45-Règlement de formation

DEL2025-46-Fixation des plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF)

DEL2025-47-Fixation des plafonds de prise en charge du congé de transition professionnelle

DEL2025-48-Suppression d’un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) à temps complet

DEL2025-49-Création de l’emploi permanent de Secrétaire Général de Mairie

DEL2025-50-Modification de la création de l'emploi permanent de Responsable des services techniques et du cadre de vie à temps complet

DEL2025-51-Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

DEL2025-52-Suppression de la liste des emplois ouvrant droit à une concession de logement pour nécessité absolue de service

DEL2025-53-Désignation du coordonnateur communal de l'enquête de recensement de la population 2026

DEL2025-54-Recrutement de 5 agents recenseurs vacataires pour l'enquête de recensement de la population 2026

Conseil municipal du  22.04.2025

Convocation CM 22 avril 2025

PV - CM 22 avril 2025

Liste des délibérations CM 22 avril 2025

DEL2025-15-Transfert à la CCG de la compétence « construction et exploitation de l’abattoir public de Haute-Savoie », modification des statuts de la CC

DEL2025-16-Attribution du marché public n°MP2025-002 de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation mairie

DEL2025-17-Attribution du marché public n°MP2025-004 pour la confection et fourniture de repas destinés à la restauration des enfants et des adultes

DEL2025-18-Objectifs et modalités de la concertation préalable à la mise en comptabilité du PLU dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet Vitam 2

DEL2025-19-Adhésion service commun PLU CCG

DEL2025-20-Création d'un marché de plein vent

DEL2025-21-Création d'une commission des marchés

DEL2025-22-Modification des tarifs communaux

DEL2025-23-Fixation du montant pour 2024 de l'indemnité représentative de logement des instituteurs

DEL2025-24-Approbation du Plan Particulier de Mise en Sûreté

DEL2025-25-Modification de la création de l'emploi permanent à temps complet de garde champêtre

DEL2025-26-Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement

DEL2025-27-Modification des modalités d'exercice à temps partiel

DEL2025-28-Modification des modalités de mise en oeuvre du CET

DEL2025-29-Modification des autorisations spéciales d'absence pour motifs personnels ou familiaux

DEL2025-31-Modification de l'organisation du temps de travail du personnel communal

Conseil municipal du  18.03.2025

Convocation CM 18 mars 2025

PV - CM 18 mars 2025

DEL2025-06 - Délégations du Conseil  municipal au Maire

DEL2025-07 - Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget principal

DEL2025-08 - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 sur 2025 du budget principal

DEL2025-09 - Budget Primitif 2025 du budget principal

DEL2025-10 - Vote des taux de fiscalité locale 2025

DEL2025-11 - Demande de subventions pour la rénovation d'un bâtiment visant à accueillir la Mairie et aménagement d'espaces publics

DEL2025-12 - Création d'un Conseil Municipal des Jeunes

DEL2025-13 - Création d'un emploi permanent à temps complet de garde champêtre

DEL2025-14 - Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie (CDG74) dans le cadre d’une procédure de mise en concurrence Protection sociale compléme

Conseil municipal du  04.02.2025

Convocation CM 4 février 2025

PV CM 04 février 2025

DEL2025-01 - Demande de subvention pour la construction d'un local chasse

DEL2025-02 - Modification de la procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun

DEL2025-03 - Renouvellement de la demande de dénomination en commune touristique

DEL2025-04 - Convention de gestion pour la crèche avec la Communauté de Communes du Genevois

DEL2025-05 - Adhésion à un groupement de commandes relatif aux travaux de déploiement et de maintenance du dispositif de vidéoprotection

Conseil municipal du  26.12.2024

PV CM 26 décembre 2025

DEL2024-53 - Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la Plaine de jeux

DEL2024-54 - Autorisation de dépôt d'une demande d'urbanisme pour la construction du CTM

Conseil municipal du  10.12.2024

PV - CM 10 décembre 2024

DEL2024-44 - Décision Modificative n°2 du budget principal

DEL2024-44bis - Décision Modificative n°2 du budget principal

DEL2024-45 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2025

DEL2024-46 - Demande de subventions pour la création d'un système de vidéoprotection

DEL2024-47 - Demande de subvention pour la construction d'un Centre Technique Municipal et de locaux associatifs

DEL2024-48 - Ouverture dominicale des commerces 2025

DEL2024-49 - Attribution d'une subvention à coopérative scolaire pour les transports scolaires

DEL2024-50 - Convention relative à l'accès au centre de loisirs du SIVU Beaupré

DEL2024-51 - Convention relative à la participation financière aux frais de fonctionnement de l'ULIS du SIVU Beaupré

DEL2024-52 - Modification du Règlement intérieur des activités périscolaires

Conseil municipal du  22.10.2024

PV - CM 22 octobre 2024

DEL2024-34 - Décision Modificative n°1 du budget principal

DEL2024-35 - Demande de subventions pour la rénovation d'un bâtiment visant à accueillir la Mairie

DEL2024-36 - Demande de subvention auprès de la Région pour la création d'une aire de jeux inclusive

DEL2024-37 - Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et de services associés avec le Syane

DEL2024-38 - Dossier d'organisation de la viabilité hivernale

DEL2024-39 - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU

DEL2024-40 - Modification du règlement intérieur des salles communales

DEL2024-41 - Modification des tarifs communaux

DEL2024-42 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

DEL2024-43 - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Conseil municipal du 25.05.2024

PV CM 25 juin 2024

DEL2024-19 - Remboursement par les familles des frais de transport pour le séjour de visites institutionnelles du CMJ à Paris les 9 et 10 juillet 2024

DEL2024-20 - Attribution des subventions 2024 aux associations

DEL2024-21 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Salève Foot pour un séjour en Croatie

DEL2024-22 - Fixation du montant pour 2023 de l'indemnité représentative de logement des instituteurs

DEL2024-23 - Liste préparatoire des jurés d'assises 2024

DEL2024-24 - Adhésion au service Conseil Energie du Syane

DEL2024-25 - Rapport du bilan triennal du ZAN

DEL2024-26 - Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

DEL2024-27 - Convention de servitudes avec Enedis sur la parcelle B1467

DEL2024-28 - Convention d'occupation du domaine public avec la société SPBR1 pour la réalisation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

DEL2024-29 - Convention avec le SIVU Beaupré pour l'accès au centre de loisirs et au périscolaire et ULIS

DEL2024-30 - Règlement intérieur des activités périscolaires

DEL2024-31 - Modification du régime des astreintes et adoption du règlement des astreintes

DEL2024-32 - Création d'un emploi non permanent d'accroissement temporaire d'activité - agent polyvalent périscolaire à temps non complet

DEL2024-33 - Admission des créances en non-valeur

Conseil municipal du 02.04.2024

PV CM 2 avril 2024

DEL2024-08 - Adoption du Compte de gestion 2023 du budget principal

DEL2024-09 - Adoption du Compte Administratif 2023 du budget principal

DEL2024-10 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 sur 2024 du budget principal

DEL2024-11 - Budget Primitif 2024 du budget principal

DEL2024-12 - Vote des taux de fiscalité locale 2024

DEL2024-13 - Demandes de subventions pour la rénovation de l'éclairage en leds du stade de football

DEL2024-14 - Demande de subventions pour la création d'un terrain multisports, d'une aire de fitness outdoor et d'un terrain de pétanque

DEL2024-15 - Convention avec l'école pour l'utilisation du terrain multisports

DEL2024-16 - Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d'une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargea

DEL2024-17 - Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

DEL2024-18 - Mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 13.02.2024

PV CM 13 février 2024 

DEL2024-02 - Garantie d'emprunt à Alliade Habitat - Les Jardins secrets situés chemin Neuf

DEL2024-03 - Attribution d'une subvention à coopérative scolaire pour les transports scolaires

DEL2024-04 - Modification des tarifs communaux

DEL2024-05 - Attribution du marché pour l'entretien des espaces verts de la commune

DEL2024-06 - Attribution du marché pour la sécurisation des cheminements piétons route de la Salette et de Mouvis

DEL2024-07 - Détermination des zones d'accélération de production des énergies renouvelables

Annexe de la DEL2024-07 cartes

Conseil municipal du 18.01.2024

PV CM 18 janvier 2024

DEL2024-01 - Décision modificative n°2 du budget principal 2023

Convocation CM 26 décembre 2024

Conseil municipal du 12.12.2023

Procès Verbal du CM 12 décembre 2023

DEL2024-01 - Décision modificative n°2 du budget principal 2023

Conseil municipal du 10.10.2023

Procès Verbal du CM du 10 octobre 2023

DEL2023-54 - Décision modificative n°1

DEL2023-55 - Modification des tarifs communaux

DEL2023-56 - Répartition de l'actif et du passif de l'Association Foncière de Remembrement

Conseil municipal du 11.07.2023

Procès verbal du CM du 11 juillet 2023

DEL2023-52 - Désignation d'un représentant à la Commission de contrôle des listes électorales

DEL2023-53 - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences Convocation CM 26 décembre 2024

Conseil municipal du 27.06.2023

Procès-verbal du CM du 27 juin 2023

DEL2023-39 - Désignation d'un référent déontologue des élus

DEL2023-40 - Vote des taux de fiscalité locale 2023

DEL2023-41 - Attribution des subventions aux associations 2023

DEL2023-42 - Actualisation des tarifs communaux

DEL2023-43 - Convention avec l'association Union Foot Salève

DEL2023-44 - Convention avec le SIVU Beaupré

DEL2023-45 - Protocole de participation citoyenne avec la Gendarmerie

DEL2023-46 - Modification du règlement intérieur de la salle des associations

DEL2023-47 - Modification du règlement intérieur de la salle de motricité

DEL2023-48 - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires

DEL2023-49 - Liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction

DEL2023-50 - Modification du dispositif des astreintes

DEL2023-51 - Mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 02.05.2023

Procès-verbal du CM du 2 mai 2023

del2023-30 : convention de gestion entre la ccg et la commune de Neydens pour la mise en place de vacations d'un architecte conseil du CAUE de la haute-savoie

del2023-31 : approbation du plan d'alignement sur les secteurs route des Fontaines, du nant des vignes et verrières

del2023-32 : Avis du Conseil municipal dans le cadre de la consultation du public concernant l'enregistrement d'une unité de méthanisation exploitée par SAS BIO GAZ GENEVOIS à Nevdens et à Saint-Julien-en-Genevois 

del2023-33 : liste préparatoire des jurés d'assise 2023

del2023-34 : modifications des conditions d'attribution de la subvention pour l’acquisition de vélo à assistance électrique

del2023-35 : fixation du montant pour 2022 de l'indemnité représentative de logements des instituteurs

del2023-36 : Tarif de la location de l'appartement communal de type T3 au sein de la copropriété Le Minéraly

del2023-37 : Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) 

del2023-38 : fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

Conseil municipal du 11.04.2023

del2023-22 : adoption du compte de gestion 2022 du budget principal

del2023-23 : adoption du compte administratif 2022 du budget principal

del2023-24 : affectation du résultat de fonctionnement

del2023-25 : budget primitif 2023 du budget principal

del2023-26 : vote des taux de fiscalité locale 2023

del2023-27 : subvention pour les transports scolaires

del2023-28 : convention de location du bâtiment de la teppe entre la commune et le CCAS

del2023-29 : convention de travaux avec les brigades vertes du genevois

Conseil municipal du 21.03.2023

del2023-10 : avis sur le projet de programme local de l'habitat PLH 3

del2023-11 : Demandes de subventions pour la rénovation et l’extension de la salle polyvalente

del2023-12 : Sollicitation de l’aide au titre de la répartition du produit des amendes relatives à la circulation routière

del2023-13 : indemnité de gardiennage de l'église

del2023-14 : Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG74

del2023-16 : Evolution de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire – prévoyance

del2023-17 : Création d’un emploi permanent de Responsable du service à la Population et à la Comptabilité à temps complet

del2023-19 : Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité

del2023-20 : mise à jour du tableau des effectifs

del2023-21 : motion de soutien aux infirmiers libéraux de la Haute-Savoie

Conseil municipal du 24.01.2023

DEL2023-01 : élection du quatrième adjoint au maire

DEL2023-02 : désignation des représentants aux commissions communales et des représentations extérieures

DEL2023-03 : ouverture anticipée des crédits d'investissement

DEL2023-05 : convention socle avec conseil Savoie mont blanc

DEL2023-06 : désherbage des collections de la bibliothèque

DEL2023-07 : Création d'un emploi permanent de responsable services techniques et cadre de vie à temps complet

DEL2023-08 : création d'un emploi permanent de responsable des ressources humaines à temps non complet

del2023-09 : avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique icpa sas green gas viry

Conseil municipal du 15.12.2022

DEL2022-57 : Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS

DEL2022-58 : Avis de principe concernant le transfert de la compétence PLU

DEL2022-59 : Partage de la taxe d'aménagement sur les zones d'activité économiques au profit

DEL2022-60 : Ouverture de l'enquête publique de plan d'alignement

DEL2022-61 : Convention de mutualisation de la Police pluricommunale du salève

DEL2022-62 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire par le CDG74

DEL2022-63 : Avis sur le projet de mise en payant de l'autoroute A40 sur la section Saint-Julien/Annemasse

DEL2022-64 : Convention avec le CDG74 de mise à disposition d'un secrétaire de mairie itinérant pour effectuer des remplacements d'agents titulaires indisponibles

Conseil municipal du 29.11.2022

DEL2022-51 : Mise à jour du tableau des effectifs

DEL2022-52 : adhésion médecine prévention

DEL2022-53 : Provision pour créances douteuses

DEL2022-54 : Garantie emprunt Alliade Habitat
 
 

Conseil municipal du 11.10.2022

DEL2022-39 : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité, secrétariat du service technique et urbanisme

DEL2022-40 : Création d’un emploi permanent de responsable du service périscolaire

DEL2022-41 : Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent des services techniques

DEL2022-42 : Recrutement en contrat sur un emploi permanent justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sur un poste de directeur général des services, grade d’attaché principal

DEL2022-43 : Mise à jour du tableau des effectifs

DEL2022-44 : Délibération modificative de la délibération n°2016-63 du 13 décembre 2016 instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)

DEL2022-45 : Mise à disposition de personnel : service intérim du CDG74

DEL2022-46 : Mise à disposition de personnel : association Trait d’Union

DEL2022-47 : Recours aux vacataires : actualisation du taux de vacation

DEL2022-48 : Réalisation d’un emprunt de 211 000 €

DEL2022-49 : Approbation du Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2022-2023

DEL2022-50 : Transfert des trottoirs de la copropriété Les Jardins de Lisa à la commune de Neydens

Conseil municipal du 06.09.2022

DEL2022-31 : INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE

DEL2022-32 : APPROBATION CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TRAVAUX SUR RESEAUX HUMIDES

DEL2022-33 : LIMITATION EXONERATION TFPB

DEL2022-34 : RETROCESSION A LA COMMUNE CONTENEURS POUBELLES ESQUISSE LEMAN

DEL2022-35 : AVENANT 1 CONVENTION PARTICIPATION DEPARTEMENT AMENAGEMENT CHEMIN NEUF

DEL2022-36 : APPROBATION PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT INSTALLATION VIDEOPROTECTION

DEL2022-37 : CREATION EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE

DEL2022-38 : MODIFICATION REGLEMENT FOOD TRUCK

Conseil municipal du 05.07.2022

DEL2022-27 : Attribution du marché pour les travaux d'eaux pluviales aux Envignes

DEL2022-28 : Modification du règlement concernant les food-trucks

DEL2022-29 : Modification du règlement du service périscolaire

DEL2022-30 : Garantie d'emprunt à HALPADES SA - Opération ALTIMA

Conseil municipal du 07.06.2022

DEL2022-22 : renonciation servitude de passage canalisation

DEL2022-23 : attribution de subventions aux associations pour 2022

DEL2022-24 : conditions utilisation locaux stade de football
 
 

Conseil municipal du 12.04.2022

DEL2022-14 : vote budget 2022
 
 
 
 
 
 
 

Conseil municipal du 15.03.2022

DEL2022-06 : vote CA 2021

DEL2022-07:  vote CG 2021

DEL2022-08 : affectation résultat 2021

DEL2022-09 : Acquisition ER Impasse du commerce
 
 

Conseil municipal du 01.02.2022

DEL2022-01 : Classement de parcelles dans le DP de la voirie communale

DEL2022-02 : Convention PEI Hameau des Sources

DEL2022-03 :  Echange entre le GFA d'Enex et la Commune

DEL2022-04 :  Echange sans soulte Cts Philippe Commune

DEL2022-05 : Servitude ENEDIS

 

Compte rendu CM 7.12.2021

Compte rendu CM 9.11.2021

Compte rendu CM 05.10.2021

Compte rendu CM 31.08.2021

Compte rendu CM 6.7.2021

Compte rendu CM 01.06.2021

Compte rendu CM 18.05.2021

Compte rendu CM 06.04.2021

compte rendu CM 9.3.2021

Compte rendu CM 02.02.2021

Compte rendu CM12.01.21

Compte-rendu du 06.10.2020

Compte-rendu du 08.09.2020

Compte-rendu du-10.07.2020

Compte-rendu-du-10.03.2020

Compte-rendu du 9.06.2020

Compte-rendu du 26.05.2020

Proclamation-Maire-Adjoints

Compte-rendu-du-11.02.2020

Compte-rendu du 14.01.2020

Compte-rendu du 10.12.2019

Compte-rendu du 05.11.2019

Compte-rendu du 10.10.19

Compte-rendu du 15.09.2019

Compte-rendu du 15.09.2019

Compte-rendu du 01 octobre 2019

Compte-rendu du 3.09.2019

Compte-rendu 2 juillet 2019

Compte-rendu 4 juin 2019

Compte-rendu 7 mai 2019

Compte-rendu 2 avril 2019

Compte-rendu 12 mars 2019

Compte-rendu 5 février 2019

Compte-rendu - 11 décembre 2018

Compte-rendu – 6 novembre 2018

Compte-rendu – 02 octobre 2018

Compte-rendu – 4 septembre 2018

Compte-rendu – 31 juillet 2018

Compte-rendu – 15 mai 2018

Compte-rendu – 5 juillet 2018

Compte rendu – 03 avril 2018

Compte rendu – 06 mars 2018

Compte rendu – 06 février 2018

Compte rendu – 09 janvier 2018

Compte rendu – 12 décembre 2017

Compte rendu – 28 novembre 2017

Compte rendu – 7 novembre 2017

Compte rendu – 17 octobre 2017

Compte rendu – 05 septembre 2017

Compte rendu – 04 juillet 2017

Compte rendu – 06 juin 2017

Compte rendu – 02 mai 2017

Compte rendu – 04 avril 2017

Compte rendu – 07 mars 2017

Compte rendu – 07 février 2017

Compte rendu – 17 janvier 2017

Compte rendu – 13 décembre 2016

Compte rendu – 03 novembre 2016

Compte rendu – 04 octobre 2016

Compte rendu – 06 septembre 2016

Compte rendu – 05 juillet 2016

Compte rendu – 07 juin 2016

Comte rendu – 18 mai 2016

Compte rendu – 10 mai 2016

Compte rendu – 05 avril 2016

Compte rendu – 08 mars 2016

Compte rendu – 09 février 2016

Compte rendu – 15 décembre 2015

Compte rendu – 24 novembre 2015

Compte rendu – 20 octobre 2015

Compte rendu – 1er septembre 2015

Compte rendu – 30 juin 2015

Compte rendu -02 juin 2015

Compte rendu – 05 mai 2015

Compte rendu – 07 avril 2015

Compte rendu – 10 mars 2015

Compte rendu – 10 février 2015

Compte rendu – 13 janvier 2015

Compte rendu – 16 décembre 2014

Compte rendu – 04 décembre 2014

Compte rendu – 18 novembre 2014

Compte rendu – 07 octobre 2014

Compte rendu – 23 septembre 2014

Compte rendu – 26 août 2014

Compte rendu – 15 juillet 2014

Compte rendu – 17 juin 2014

Compte rendu – 20 mai 2014

Compte rendu – 22 Avril 2014

Compte rendu – 28 Mars 2014

Compte rendu – 18 février 2014

Compte rendu – 21 janvier 2014

Compte rendu – 03 Décembre 2013

Compte rendu – 05 Novembre 2013

Compte rendu – 08 Octobre 2013

Compte rendu – 03 Septembre 2013

Compte rendu – 06 Août 2013

Compte-rendu – 09 juillet 2013

Compte rendu – 04 Juin 2013

Compte rendu – 14 Mai 2013

Compte rendu – 07 Mai 2013

Compte rendu – 09 Avril 2013

Compte rendu – 09 Mars 2013

Compte rendu – 05 Mars 2013

Compte-rendu – 05 février 2013

Compte-rendu – 08 janvier 2013

Compte-rendu – 18 Décembre 2012

Compte-rendu – 04 Décembre 2012

Compte-rendu – 06 Novembre 2012

Compte-rendu – 02 octobre 2012

Compte-rendu – 04 Septembre 2012

Compte rendu – 07 Août 2012

Compte-rendu – 29 Juin 2012

Compte-rendu – 05 Juin 2012

Compte-rendu – 15 Mai 2012

Compte-rendu – 03 Avril 2012

Compte-rendu – 13 mars 2012

Compte-rendu – 07 février 2012

Compte-rendu – 24 janvier 2012

Compte-rendu – 10 janvier 2012

Compte-rendu – 06 décembre 2011

Compte-rendu – 08 novembre 2011

Compte-rendu – 04 octobre 2011

Compte-rendu – 06 septembre 2011

Compte-rendu – 09 août 2011

Compte-rendu – 05 juillet 2011

Compte-rendu – 07 juin 2011

Compte-rendu – 03 mai 2011

Compte-rendu – 19 avril 2011

Compte-rendu – 05 avril 2011

Compte-rendu – 08 mars 2011

Compte-rendu – 11 janvier 2011

Compte-rendu – 7 décembre 2010

Compte-rendu – 9 novembre 2010

Compte-rendu – 5 octobre 2010

Compte-rendu – 7 septembre 2010

Compte-rendu – 24 août 2010

Compte-rendu – 3 août 2010

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Compte-rendu – 9 février 2010

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Compte-rendu – 6 janvier 2009

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Compte-rendu – 17 mars 2009

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Compte-rendu – 28 février 2008

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