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Conseils municipaux

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante représentant les habitants. Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, est communiqué avant le début de la séance.

Date du prochain conseil : mardi 4 octobre 2022 19h30
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et téléchargez le compte-rendu désiré.

Compte rendu CM 01.02.2022

Compte rendu CM 15.03.2022

Compte rendu CM 12.04.2022

Liste des délibérations CM 05.07.2022

PV CM 05.07.2022

Compte rendu CM 07.06.2022

Compte rendu CM 06.09.2022

Conseil municipal du 11.10.2022

Délibérations

N°2022-27 : Attribution du marché pour les travaux d'eaux pluviales aux Envignes

N°2022-28 : Modification du règlement concernant les food-trucks

N°2022-29 : Modification du règlement du service périscolaire

N°2022-30 : Garantie d'emprunt à HALPADES SA - Opération ALTIMA

DEL202231-INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE

DEL202232-APPROBATION CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TRAVAUX SUR RESEAUX HUMIDES

DEL202233-LIMITATION EXONERATION TFPB

DEL202234-RETROCESSION A LA COMMUNE CONTENEURS POUBELLES ESQUISSE LEMAN

DEL202235-AVENANT 1 CONVENTION PARTICIPATION DEPARTEMENT AMENAGEMENT CHEMIN NEUF

DEL202236-APPROBATION PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT INSTALLATION VIDEOPROTECTION

DEL202237-CREATION EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT D'ACTIVITE

DEL202238-MODIFICATION REGLEMENT FOOD TRUCK

DEL2022-39 : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité, secrétariat du service technique et urbanisme
DEL2022-40 : Création d’un emploi permanent de responsable du service périscolaire
DEL2022-41 : Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent des services techniques
DEL2022-42 : Recrutement en contrat sur un emploi permanent justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sur un poste de directeur général des services, grade d’attaché principal
DEL2022-43 : Mise à jour du tableau des effectifs
DEL2022-44 : Délibération modificative de la délibération n°2016-63 du 13 décembre 2016 instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)
DEL2022-45 : Mise à disposition de personnel : service intérim du CDG74
DEL2022-46 : Mise à disposition de personnel : association Trait d’Union
DEL2022-47 : Recours aux vacataires : actualisation du taux de vacation
DEL2022-48 : Réalisation d’un emprunt de 211 000 €
DEL2022-49 : Approbation du Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 2022-2023
DEL2022-50 : Transfert des trottoirs de la copropriété Les Jardins de Lisa à la commune de Neydens

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