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Arrêtés municipaux

Les arrêtés municipaux de Neydens en téléchargement.

Liste des arrêtés municipaux

à télécharger.

POL-2022-087_O’FOOD

01/09/2022 POL-2022-084_PANDORE

29/08/2022 POL-2022-083_SOCCO

26/08/2022 POL-2022-082_MEGEVAND GERARD SAS

26/08/2022 POL-2022-081_MEGEVAND GERARD SAS

25/08/2022 POL-2022-080_SARL YDEMS

25/08/2022 POL-2022-079_LA NUIT EST BELLE

ARRETE POL-2022-067_MOREL ARNAUD

ARRETE POL-2022-068_ECHO DU SALEVE

ARRETE POL-2022-070_NICANINOS

ARRETE POL-2022-072_COMMUNE

ARRETE POL-2022-058_COMMUNE

Liste des arrêtés municipaux permanents

à télécharger.

ARRETE POL_2017-001_STATIONNEMENT RD178

ARRETE POL-2017-027_STATIONNEMENT EN DEHORS EMPLACEMENTS

ARRETE POL 2015-13 – Chiens érrants

ARRETE POL 2015-01 – règlementant la circulation des véhicules à moteur sur certaines voies de la commune

ARRETE POL 2011-12 – limitation de la vitesse sur les voies communales

ARRETE POL-2012-14 Ouverture au public Stade Marc VERDEL

Circulaire brulage à l’air libre des déchets verts

Arreté-POL-005 portant lutte contre les chenilles processionnaires

Arreté-POL-022 portant réglementation des heures de mise en service de l’éclairage public sur la commune

Arreté-POL-017 portant règlementation des dépôts de déchets en dehors des emplacements réservés sur la commune

Arreté-POL-008 réglementant le stationnement des véhicules de plus d’1m90 au Vitam

ARRETE-POL-2017-028_DENEIGEMENT

ARRETE-POL-2017-021_PLACE-PMR-PK-ECOLE

ARRETE-POL-2013-09-ZONE-30

Mairie de Neydens

60, Chemin Neuf
74160 Neydens

Tél. 04 50 35 05 50
mairie@neydens.com

HORAIRES

Lundi, mercredi et vendredi : 8h30 – 12h
Mardi : 13h30 – 17h

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