Plan d'urba

Plan Local d’Urbanisme

Le PLU de Neydens a été approuvé en Conseil Municipal le 28/11/2017 et modifié le 14/01/2020.

A ce jour, le PLU est exécutoire et applicable.ré

Délibération n° 2017-55 approuvant le Plan Local d’Urbanisme

Délibération n°2020-01 approuvant la modification simplifiée n°1

Délibération n° 2017-55 approuvant le zonage d’assainissement – volet eaux pluviales.

Dossier du PLU modifié :

Règlement

Plan de zonage général

Rapport de présentation

Dossier du PLU  :

Règlement

Plan de zonage général

Rapport de présentation partie 1

Rapport de présentation partie 2

Rapport de présentation partie 3

Annexe au rapport de présentation

PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)

 

Zonage Assainissement – volet Eaux Pluviales

Dossier d’enquête publique : zonage de l’assainissement – volet eaux pluviales :

Notice

Zonage de l’assainissement – règlementation